BLUECAR, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4052104
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/12/2023
Présentation de la marque BLUESUMMER
Déposée le 4 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUECAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BLUESUMMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLUECAR domicilié(e) 31-32 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 466 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque BLUESUMMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUESUMMER est expirée depuis le 4 décembre 2023.
BLUECAR a également déposé les autres marques suivantes : VEPB , BLUEUTILITY
BLUECAR, société par actions simplifiée à associé unique - 31-32 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 502466000
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Inscription le 8 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°679764 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; câbles appareils pour le chargement de batterie électrique cartes magnétiques, cartes à puces ; appareils électronique de navigation pour véhicules ; logiciels de gestion d'une flotte automobile ; logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs pour la location, la réservation et l'abonnement à un service de location de voiture ; lettres d'information en ligne ; publications électroniques téléchargeables ; triangles de signalisation pour véhicules en panne appareils électroniques de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord ; avertisseurs contre le vol ; prises de courant ; système électronique de localisation de véhicule (appareil de repérage universel – GPS) ;
Véhicules ; véhicules terrestres à propulsion électrique ; pièces détachées pour véhicules terrestres à propulsion électrique, à savoir, pièces de carrosserie, pièces de moteur pour véhicules terrestres (partie constitutive), freins, amortisseurs ; voitures à propulsion électrique ; moteurs électriques et organes de transmission pour les vehicules terrestres à propulsion électrique, pare-soleil pour automobile ;
Publicité ; publicité par correspondance, par affichage, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité par voie de presse écrite ; diffusion d'annonces publicitaires ; service d'abonnement à un service de location de voiture ; service d'abonnement à un service de location de voiture en auto-partage ; services de vente au détail de véhicules électriques et de leur pièces détachées ;
Service de maintenance, entretien et réparation de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; information en matière d'entretien de véhicules ; station services [recharge des batteries électriques de véhicule, entretien] ;
Télécommunications ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés, de communication mondiale ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; mise à disposition de forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ; service de communication avec les systèmes électroniques de localisation de véhicule ;
Services de réservation en ligne et par téléphone de véhicules de location, services de transport ; services de location de véhicules ; gestion d'un parc automobile ; location de véhicules ; informations en matière de transport et de réservation de véhicule ; services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location ; services d'assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
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